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4516W - Département du Rhône - Insertion sociale

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Insertion sociale.

Cote/Cotes extrêmes

4516W 1-4516W4

Date

2002-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

0,65 ml

Origine

Département du Rhône/Unité territoriale de Vénissieux/Commission locale d'insertion (CLI)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 15/12/2009.

Présentation du contenu

Commission locale d'insertion : comptes rendus, dossiers individuels examinés (2002-2003). Instance technique territoriale : bordereaux des contrats à valider (2004).

Conditions d'accès

Ce versement est soumis à des délais de communicabilité.

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 4516W en PDF

Mots clés matières

INSERTION SOCIALE, PROTECTION SOCIALE, SOCIETE