5466W 1-5466W5
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5466W - Conseil général puis départemental et commission permanente : dossiers de séances
1 media
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Conseil général puis départemental et commission permanente : dossiers de séances.
Cote/Cotes extrêmes
Date
2015
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
0,75 ml, 5 article(s)
Origine
DEPARTEMENT DU RHONE Direction générale Service des assemblées
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 13/08/2018
Présentation du contenu
Dossiers de séances du conseil général (devenu mi-2015 conseil départemental) et de la commission permanente : délibérations, rapports du président, convocation-type, ordre du jour, procès-verbal. Le dossier de la séance du 24 avril 2015 comprend aussi les représentations des élus pour la nouvelle mandature, sous la présidence de Christophe Guilloteau.
Autre instrument de recherche
Conseil général puis conseil départemental.
Cote/Cotes extrêmes
5466W/1-5466W/3
Date
2015
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Séances du 06/01 ; 30/01 ; 20/02.
Cote/Cotes extrêmes
5466W/1
Date
2015
Particularité physique
papier
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable