5487W 1-5487W266
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5487W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse - Instances
1 media
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Instances.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1948-1996
Origine
Agence Rhône Méditerranée Corse (Lyon).
Biographie ou Histoire
L'Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse est née en 1964.
Elle est l'une des six agences françaises chargées de la lutte contre la pollution et de la protection des milieux aquatiques. Elle exerce ses missions sur le territoire du bassin versant du Rhône, des fleuves côtiers français se jetant dans la Méditerranée, et sur la Corse.
La mission de l'agence, comme celle de chacune des agences de bassin, est triple : amélioration de la gestion de l'eau, lutte contre la pollution aquatique et protection des milieux aquatiques.
Le siège de l'agence est situé à Lyon et trois délégations régionales sont implantées au plus proche du terrain à Besançon, Marseille et Montpellier
Modalités d'entrées
Versement.
Mode de classement
Le fonds est classé par instance puis par ordre chronologique des dossiers.
Autre instrument de recherche
Comité de bassin.
Cote/Cotes extrêmes
5487W47-5487W103
Date
1966-1996
Fonctionnement.
Cote/Cotes extrêmes
5487W47-5487W100
Date
1966-1996
Réunions.
Cote/Cotes extrêmes
5487W48-5487W73
Date
1967-1996
21 novembre 1986.
Cote/Cotes extrêmes
5487W60
Date
1986
Présentation du contenu
Procès-verbal de la réunion tenue le 21 novembre 1986 relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du 19 novembre 1985, au 5e Programme d'Intervention de l'Agence, à l'élection d'un membre représentant le collège des usagers au Conseil d'Administration de l'Agence, aux cartes d'objectifs de qualité, au compte rendu de l'activité du Délégué de Bassin, au compte rendu de l'activité de l'Agence, à la composition du Comité de Bassin, documents de travail (1986).