3Q - Enregistrement et Timbre

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

3Q1 / 1-3Q60/6

Date

1774-1969

Origine

Bureaux de l'Enregistrement

Cote/Cotes extrêmes

02562

Autres Cotes

3Q2/1-3Q60/6

Date

1748-1969

Cote/Cotes extrêmes

08349

Autres Cotes

3Q14/1-3Q14/207

Date

1798-1838

Biographie ou Histoire

Le ressort de ce bureau correspond aux 1er et 2e arrondissements des justices de paix de Lyon et La Guillotière : Le 1er arrondissement de justice de paix comprend : - 2e arrondissement municipal : partie comprise depuis les ponts de la Guillotière et Bon

Cote/Cotes extrêmes

08482

Autres Cotes

3Q14/131-3Q14/152

Date

An VII-1838

Mots clés typologiques

16 septembre 1831-21 juin 1833.

Cote/Cotes extrêmes

08498

Autres Cotes

3Q14/146

Date

1831-1833