1250W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Urbanisme, plan d'occupation des sols (POS)

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Urbanisme, plan d'occupation des sols (POS).

Cote/Cotes extrêmes

1250W 1-1250W11

Date

1978-1983

Importance matérielle

0.37 ML

Particularité physique

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 25/11/1981

Présentation du contenu

Plans d'occupation des sols (POS) publiés pour les communes de Saint-Romain-de-Popeys (avril 1980), Saint-Romain-en-Gier (juin 1980), Belmont (avril 1981), Amplepuis (décembre 1978) et Mornant (novembre 1980) ; plans d'occupation des sols approuvés pour les communes de Mornant (décembre 1981), Chazay-d'Azergues (février 1983), Saint-Didier-sous-Riverie (février 1983), Saint-Etienne-des-Oullières (février 1983), Dareizé (mars 1983) et Saint-Forgeux (mars 1983).

Conditions d'accès

Librement communicable.