5285W 1-5285W4
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5285W - Département du Rhône - Adoption : fiches individuelles
1 media
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Adoption : fiches individuelles.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1977-1989
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
4 article(s)
Origine
DEPARTEMENT DU RHONE/Pôle Enfance Famille et PMI/Direction de l'accueil, de l'enfant et de sa famille
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 11/07/2017
Présentation du contenu
Fiches individuelles des enfants adoptés et des familles adoptantes permettant de renseigner sur l'état civil, la procédure et le jugement. Elles sont rangées par ordre alphabétique et par code couleur (bleues pour les adoptants et blanches pour les adoptés). Un index nominatif est à la disposition des présidents de salle.
Conditions d'accès
Communicable 50 ans à compter de la majorité de l'enfant.
Autre instrument de recherche
Q-Z.
Cote/Cotes extrêmes
5285W/4
Date
1977-1989
Particularité physique
papier
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
50 ans à compter de l'année 1989 {à compter de la clôture du dossier.}. (à compter de la clôture du dossier.)