3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Bureau de Tarare.
Cote/Cotes extrêmes
30085
Autres Cotes
3Q48/1-3Q48/749
Date
1791-1969
Mots clés collectivités
Registres des actes sous seing privé (ASSP).
Cote/Cotes extrêmes
30380
Autres Cotes
3Q48/292-3Q48/346
Date
An VII-1954
Mots clés typologiques
20 novembre 1853-7 juin 1856 (volume 23).
Cote/Cotes extrêmes
30403
Autres Cotes
3Q48/314
Date
1853-1856