2505W 1-2505W43
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
2505W - Département du Rhône - Finances départementales
1 media
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Finances départementales.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1931-2019
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Origine
Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Modalités d'entrées
Versement.
Présentation du contenu
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs.
À noter que l'ensemble de ces documents n'est pas systématiquement produit pour chaque année. Par exemple, entre 1931 et 1941, il n'existe pas de compte administratif. Une lacune est également constatée pour l'année 2015 puisque aucun document n'a été versé. Un document plus détaillé décrivant le contenu précis de chaque année est consultable auprès du Président de salle.
Accroissements
Le versement 2505W reste ouvert afin de permettre l'intégration des budgets et des comptes administratifs des années à venir.
Mode de classement
Les versements suivants ont été regroupés sous ce nouveau numéro 2505W : 2505W1-14, 3322W, 3474W et 4390W.
Conditions d'accès
Communicable.
Autre instrument de recherche
Finances départementales : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
2505W/1-2505W/43
Date
1931-2018
Conditions d'accès
Communicable
1993.
Cote/Cotes extrêmes
2505W/22
Date
1993-1993
Particularité physique
papier
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable