EDEPOT68 - Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT68 / 1-EDEPOT68/170

Date

1589-1980

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Origine

Commune de Couzon-au-Mont-d'Or

Biographie ou Histoire

La commune de Couzon-au-Mont-d'Or fait partie de la métropole de Lyon et se situe à une dizaine de kilomètres de Lyon, sur la rive droite de la Saône.  Elle est entourée au nord par Albigny-sur-Saône, à l'ouest par Poleymieux-au-Mont-d'Or, au sud par Saint-Romain-au-Mont d'Or et à l'est par la Saône.

Couzon-au-Mont-d'Or est sans doute habitée depuis l'époque romaine. En effet, des vestiges d'aqueducs romains ont été retrouvés sur son territoire. La première mention de la commune remonte à 984, dans une charte qui mentionne la commune comme faisant partie des biens de l'Église de Lyon. Couzon-au-Mont-d'Or reste d'ailleurs sous l'autorité des chanoines de Saint-Jean jusqu'en 1789.

En 1273, les Lyonnais, mécontents, entre en lutte contre l'Église de Lyon et ravagent ses possessions. Le village de Couzon est pillé et incendié. Au XIVe siècle, un château fort est construit afin de servir de refuge aux habitants. Il est détruit pendant la Terreur par le comité Révolutionnaire. Un second château, toujours habité, est construit au XVIIIe siècle.

Les activités principales de la commune de Couzon étaient la viticulture et la taille des pierres.

Couzon-au-Mont-d'Or a compté parmi ses habitants la famille paternelle de Joseph Marie Jacquard, inventeur de la mécanique du métier à tisser.

Aujourd'hui, Couzon-au-Mont-d'Or compte 2598 habitants (2013).

Histoire de la conservation

Un premier dépôt a eu lieu à une date inconnue (testament de Pierre Dorenjon en 1532). Ce document est peut-être issu  d'un tri dans les fonds anciens.

 

Modalités d'entrées

Conformément au Code du patrimoine (article L.212-12) et à la suite de  la visite d'inspection communale et de la délibération du Conseil municipal du 17 novembre 2015, le fonds des archives de la commune de Couzon-au-Mont-d'Or a fait l'objet d'un dépôt aux Archives départementales et métropolitaines le 3 mars 2016.

Présentation du contenu

Le fonds déposé de la commune de Couzon-au-Mont-d'Or comprend les registres paroissiaux et d'état civil, les registres de délibérations ainsi que des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune (affaires militaires, contributions, police, justice, élections, finances, édifices et biens communaux, cultes, voirie, assistance et prévoyance ainsi qu'instruction publique).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les formulaires vierges, les textes réglementaires imprimés, les circulaires générales concernant toutes les communes du département et certains documents comptables et d'élections ont été éliminés réglementairement. Un bordereau d'élimination a été adressé à la commune et a été visé par les deux parties (la commune et les Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon).

Accroissements

Il n'y a pas d'accroissement prévu, sauf en cas de nouveau dépôt.

Mode de classement

Un classement a été effectué à une date inconnue, avant le dépôt aux Archives départementales et métropolitaines. À la suite de ce classement, un instrument de recherche sommaire a été rédigé.

En 2016, le fonds a été classé et coté selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales).

Conditions d'accès

La totalité des documents contenus dans ce fonds est librement consultable. Les registres paroissiaux et d'état civil sont consultables sous format numérique

Conditions d'utilisation

Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.

Langue des unités documentaires

Français, italien.
 

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Les registres paroissiaux ont été numérisés en 2008-2010 et retirés de la consultation dans un souci de préservation. La collection communale des registres d'état civil n'a pas été numérisée. Toutefois, afin de conserver l'intégrité physique des documents,  il est vivement recommandé de se reporter à la collection départementale qui est numérisée.

 

Documents en relation

Archives départementales du Rhône

1 C 48-51 : taille (1655-1788).
3 C 23 : rôles paroissiaux de la taille et de la capitation (XVIIIe)
3 C 66 : rôle de vingtième de maisons (1790).  
9 C 61 : enquête auprès des municipalités (1787-1790).  
Sous-série 4 E : registres paroissiaux et d'état civil (collection du greffe).
Sous-série 10 G : chapitre primatial Saint-Jean (Lyon).
Sous-série 13 G : chapitre Saint-Paul (Lyon).
Série Op 379-388 : administration et comptabilité communales.
Sous-série 3 P : cadastre.
Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques.
Série S : travaux publics et transports.
11 FI 480-488 : cartes postales.
Sous-série 3 J : Fonds Galle.
Sous-série 267 J : registre paroissiaux postérieurs à la Révolution française.

 

Bibliographie

Ouvrages généraux

COLL., Communes et anciennes paroisses du Rhône, Editions généalogiques de la Voûte, 2003 (cote ADRML : FM 6653).

COLL, Paroisses et communes de France, dictionnaire d'histoire administrative et démographique, CNRS, 1978, volume 5 : Rhône (cote ADRML : FM 2151)

GUIGUE Georges, Archives des communes du Rhône antérieures à 1790 : inventaire sommaire, 3 volumes, Archives départementales du Rhône, 1902 et sans date (cote ADRML : INV 69 C 8-10).

ROLLAND E. de, CLOUZET D., Dictionnaire illustré des communes du département du Rhône, Dizain & Storck, 1901, 2 volumes (cote ADRML : FM 1751.1-2)

VARNET F.-A., Département du Rhône, dictionnaire des communes, Res Universis, 1992, réédition de Géographie du département du Rhône, paru vers 1897 (cote ADRML : FM 299)

 

Ouvrages sur la commune de Couzon-au-Mont-d'Or

BERNARD Colette, L'évolution économique et sociale d'un village de la banlieue lyonnaise : Couzon-au-Mont-d' Or (XVIIIe - XXe siècles), 1957 (Cote ADRML : TH 34).

FAYARD E., Notice historique sur le village de Couzon, Imprimerie de Pitrat Aîné, 1885 (cote ADRML : FMS 1709).

 

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT68/8-EDEPOT68/169

Date

1790-1980

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT68/26-EDEPOT68/68

Date

1793-1920

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT68/62-EDEPOT68/63

Date

1793-1812

1793-1800

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT68/62

Date

1793-1800