5487W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse - Instances

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Cote/Cotes extrêmes

5487W 1-5487W266

Date

1948-1996

Origine

Agence Rhône Méditerranée Corse (Lyon).

Biographie ou Histoire

L'Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse est née en 1964.

Elle est l'une des six agences françaises chargées de la lutte contre la pollution et de la protection des milieux aquatiques. Elle exerce ses missions sur le territoire du bassin versant du Rhône, des fleuves côtiers français se jetant dans la Méditerranée, et sur la Corse.

La mission de l'agence, comme celle de chacune des agences de bassin, est triple : amélioration de la gestion de l'eau, lutte contre la pollution aquatique et protection des milieux aquatiques.

Le siège de l'agence est situé à Lyon et trois délégations régionales sont implantées au plus proche du terrain à Besançon, Marseille et Montpellier

Modalités d'entrées

Versement.

Mode de classement

Le fonds est classé par instance puis par ordre chronologique des dossiers.

Cote/Cotes extrêmes

5487W47-5487W103

Date

1966-1996

Cote/Cotes extrêmes

5487W47-5487W100

Date

1966-1996

Cote/Cotes extrêmes

5487W48-5487W73

Date

1967-1996

8 septembre 1995.

Cote/Cotes extrêmes

5487W70

Date

1995

Présentation du contenu

Procès-verbal de la réunion tenue le 8 septembre 1995 relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du 9 décembre 1994, à l'élection de représentants du Comité de Bassin au Conseil d'Administration de l'Agence, à l'élection de membres du Comité de Bassin à la Commission de Bassin, à l'élection d'un Vice-Président à la Commission Géographique « Saône », à la désignation de représentants du Comité de Bassin au Conseil scientifique, au Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux du Bassin Rhône-Méditerranée-Corse, au périmètre du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux de l'Etang de Salses-Leucate (11-66), au périmètre du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux de la Bourbre (38-69), au Conseil scientifique – Projet de liaison à grand gabarit Saône-Rhin, aux orientations du 7e Programme d'Intervention de l'Agence (1997-2001), à l'approbation du compte rendu d'activité de l'Agence pour 1994, à l'approbation du compte rendu d'activité de la Délégation de Bassin pour 1994, documents de travail, courriers.