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Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Achats, dons, legs, dépôts.
Présentation du contenu
La sous-série 1 J est constituée de documents isolés ou de petits fonds (1 mètre linéaire au maximum), d'origine privée pour la plupart.
Mode de classement
La série J a été créée par la circulaire du 15 avril 1944. Le cadre de classement et la cotation en ont été fixés par la circulaire du 16 décembre 1965, et confirmés par celle du 18 décembre 1998.
De 1964 à 1986, les pièces isolées qui auraient dû former la sous-série 1 J ont été cotées selon un système simple mais condamné à disparaître dès sa création : le numéro de la sous-série correspondait au millésime de la date d'enregistrement. C'est ainsi que l'on commence le registre de l'année 1964 en inscrivant 64 J 1.
En 2005, Nathalie Favre-Bonvin établit une cotation conforme à la réglementation. Les articles sont ordonnés à partir de 1 J 1. Un premier inventaire propose en salle de lecture la consultation des articles 1 J 38 à 1 J 416.
Depuis, chaque document nouvellement entré aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon est coté par ordre d'arrivée.
Conditions d'accès
Les documents sont propriété du Département du Rhône ou de la Métropole de Lyon. Communicabilité libre, sauf mentions particulières dans le corps de l'instrument de recherche.
Autre instrument de recherche
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Don des Archives départementales du Vaucluse (1er juillet 1977)
Présentation du contenu
Lettre et certificats relatifs à des bénédictions nuptiales clandestines, abbé Madinier, chef de mission (1799). Devis estimatif des ouvrages pour la restauration de l'église Saint André de Tarare, certifié par le conseil de fabrique, ordonnance royale autorisant le maire de Tarare à accepter les donations faites pour la restauration de l'église (1821-1823). Lettre du maire de Tarare et délibération du conseil de fabrique relative à la reconstruction de Bel-air (08 à 09 1822). Note de M. Matagrin Aimé, ancien maire de Tarare sur la gratuité de l'école des frères (03-10-1832). Notice sur la paroisse de Saint André par M. Giraud, curé (caractéristiques générales de la paroisse, établissements religieux, pauvres). Brouillon de lettre de M. Giraud, curé de Saint André de Tarare, relatif à la fondation d'une école religieuse non reconnue par le gouvernement (vers 1840). Journaux et notes concernant l'histoire de Tarare (1870-1883). Notice sur la vie de l'abbé Seignol, curé de Cogny (1809-1882). Journal de Tarare "la navette" (1870). Propriété aux Gulart (1474-1604) vers 1870.
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