3Q - Enregistrement et Timbre

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

3Q1 / 1-3Q60/6

Date

1774-1969

Origine

Bureaux de l'Enregistrement

Cote/Cotes extrêmes

02562

Autres Cotes

3Q2/1-3Q60/6

Date

1748-1969

Cote/Cotes extrêmes

15405

Autres Cotes

3Q29/1-3Q29/1630

Date

1932-1969

Biographie ou Histoire

Ce bureau enregistre les actes sous seing privés concernant les sociétés et les commerces. Cependant, on trouve également des actes de mutations de fonds de commerce enregistrés dans les bureaux de Lyon Successions 1 à 6 et de Lyon baux. Les actes sous s

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

15741

Autres Cotes

3Q29/322-3Q29/403

Date

1956-1964

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

15742

Autres Cotes

3Q29/322-3Q29/367

Date

1956-1961

12 février-29 mars 1960 : actes n° 165-331 (volume 21).

Cote/Cotes extrêmes

15782

Autres Cotes

3Q29/361

Date

1960