3Q - Enregistrement et Timbre

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Cote/Cotes extrêmes

3Q1 / 1-3Q60/6

Date

1774-1969

Origine

Bureaux de l'Enregistrement

Cote/Cotes extrêmes

02562

Autres Cotes

3Q2/1-3Q60/6

Date

1748-1969

Cote/Cotes extrêmes

30863

Autres Cotes

3Q49/1-3Q49/704

Date

1791-1969

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

31573

Autres Cotes

3Q49/688-3Q49/704

Date

1825-1968

Présentation du contenu

Les tables de successions et absences entre 1895 et1946 sont manquantes. Pour l'année 1969 voir le bureau de Tarare (3Q48/742-748).

Mots clés typologiques

Octobre 1863-octobre 1868.

Cote/Cotes extrêmes

31582

Autres Cotes

3Q49/696

Date

1863-1868