3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Bureau de Thizy.
Cote/Cotes extrêmes
30863
Autres Cotes
3Q49/1-3Q49/704
Date
1791-1969
Mots clés collectivités
Tables alphabétiques des successions et absences.
Cote/Cotes extrêmes
31573
Autres Cotes
3Q49/688-3Q49/704
Date
1825-1968
Présentation du contenu
Les tables de successions et absences entre 1895 et1946 sont manquantes. Pour l'année 1969 voir le bureau de Tarare (3Q48/742-748).
Mots clés typologiques
Octobre 1863-octobre 1868.
Cote/Cotes extrêmes
31582
Autres Cotes
3Q49/696
Date
1863-1868