5532W 1-5532W18
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5532W - Département du Rhône - Dossiers de suivi des familles par les travailleurs sociaux et les conseillers en économie sociale et familiale
1 media
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Dossiers de suivi des familles par les travailleurs sociaux et les conseillers en économie sociale et familiale.
Cote/Cotes extrêmes
Date
2013
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
2,8 ml
Origine
Rhône. Conseil départemental / Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 20/02/2019
Présentation du contenu
Suivant les situations, les dossiers des bénéficiaires se composent des typologies présentées ci-après : rapports, fiches de renseignements, copies de pièce d'identité, justificatifs de situation personnelle et financière, factures, copies de procédure judiciaire, notes, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les dossiers sont conservés au titre de l'échantillonnage géographique du territoire.
Mode de classement
Les dossiers sont classés par ordre alphabétique. Les articles 1 à 16 concernent les dossiers instruits par les travailleurs sociaux, et les articles 17 à 18, les dossiers instruits par les conseillers en économie sociale et familiale.
Conditions d'accès
Dossiers communicables 50 ans après clôture (vie privée).
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Dossiers instruits par les travailleurs sociaux.
Cote/Cotes extrêmes
5532W/1-5532W/16
Date
2013
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
50 ans à compter de l'année 2013.
CAN - CL.
Cote/Cotes extrêmes
5532W/4
Date
2013
Particularité physique
papier
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
50 ans à compter de l'année 2013.