5194W - Préfecture du Rhône - Élections régionales de 2015

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5194W 1-5194W24

Date

2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

24 article(s)

Origine

PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau des institutions locales

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 05/10/2016

Cote/Cotes extrêmes

5194W/1-5194W/15

Date

2015-2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

5194W/9-5194W/15

Date

2015-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Givors, Grigny, Irigny, Jonage, Limonest, Lissieu, Marcy, Meyzieu, Montanay, La Mulatière, Neuville-sur-Saône, Oullins, Pierre Bénite, Poleymieux, Quincieux, Rillieux, Rochetaillée, Sathonay-Camp, Sathonay-Village, Solaize, Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, Saint-Didier-au-Mont-d'Or, Saint-Fons.

Cote/Cotes extrêmes

5194W/10

Date

2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable