10 juillet 1934-20 mars 1935 (volume 294 A).

Aide à la recherche

3Q - Enregistrement et Timbre

1 media

Afficher

Déplier tous les niveaux

Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.

Cote/Cotes extrêmes

3Q1 / 1-3Q60/6

Date

1774-1969

Origine

Bureaux de l'Enregistrement

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 3Q en PDF

Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.

Cote/Cotes extrêmes

02562

Autres Cotes

3Q2/1-3Q60/6

Date

1748-1969

Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.

Cote/Cotes extrêmes

27481

Autres Cotes

3Q44/1-3Q44/1209

Date

1791-1969

Biographie ou Histoire

Le bureau de Sain-Genis-Laval devient, en 1928, celui d'Oullins.

Mots clés collectivités

Bureau de Saint-Genis-Laval, Bureau d'Oullins

Registres des actes civils publics (ACP) et extraits d'actes.

Cote/Cotes extrêmes

27482

Autres Cotes

3Q44/1-3Q44/506

Date

1791-1969

Mots clés typologiques

Acte des notaires

Actes civils publics (ACP).

Cote/Cotes extrêmes

27483

Autres Cotes

3Q44/1-3Q44/363

Date

1791-1967