5395W - Département du Rhône - Exercice comptable 2016 : bordereaux journaux

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5395W 1-5395W78

Date

2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Origine

Rhône. Conseil départemental / Administration / Finances

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 30/01/2018

Présentation du contenu

Dépenses et recettes de fonctionnement et d'investissement sur l'exercice 2016 : bordereaux journaux des mandats et titres.

Cote/Cotes extrêmes

5395W/1-5395W/65

Date

2016-2017

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Bord 4520 au 4571 - mandats 28995 au 29496 du 23 décembre au 02 janvier 2017.

Cote/Cotes extrêmes

5395W/61

Date

2016-2017

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable