5167W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Beaujeu : dossiers individuels d'assistantes maternelles agréées

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Cote/Cotes extrêmes

5167W 1-5167W2

Date

1992-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

0,3 ml, 2 article(s)

Origine

DEPARTEMENT DU RHONE Unité territoriale de Beaujeu Maison du Rhône de Beaujeu

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 07/02/2017

Évaluation, tris et éliminations, sort final

La maison du Rhône de Beaujeu faisant partie de l'échantillonnage historique, seuls les dossiers d'assistantes maternelles en B et T ont été conservés conformément à la charte d'archivage établie en 2011.

1992-2001.

Cote/Cotes extrêmes

5167W/1

Date

1992-2001

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

50 ans à compter de l'année 2001.