5189W - Département du Rhône - Suivi des établissements accueillant des personnes âgées et handicapées

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Cote/Cotes extrêmes

5189W 1-5189W28

Date

2006-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

28 article(s)

Origine

Rhône. Conseil départemental / Santé-social / Direction autonomie personnes âgées - personnes handicapées

Histoire de la conservation

Ces dossiers par établissement ont été produits par le service chargé des relations partenariales avec les établissements. Suite à la partition du département et de la métropole, le service a pris le parti de faire la distinction entre les établissements situés sur le territoire du département de ceux situés sur le territoire de la métropole. Cette organisation a donc été conservée dans le classement même si au moment de la production des documents, cette séparation n'existait pas.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 16/09/2016

Présentation du contenu

Suivi budgétaire des établissements accueillant des personnes âgées. Ce versement constitue un échantillon historique.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Ce versement est issu d'un échantillonnage historique des budgets primitifs et comptes administratifs de 136 établissements entre 2006 et 2011.

Le choix a été fait de conserver par territoire (département et métropole) 3 dossiers par typologie d'établissement : centre hospitalier, établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) public, EHPAD privée, foyer logement. Le choix du nombre de trois dossiers par type d'établissement a paru suffisant pour permettre une comparaison des établissements et analyser leurs pratiques. Le choix des établissements a été fait par le service compétent.

Cote/Cotes extrêmes

5189W/14-5189W/28

Date

2006-2011

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

5189W/25-5189W/28

Date

2006-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Atlantis (Lyon 7).

Cote/Cotes extrêmes

5189W/27

Date

2006-2011

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable