10C - Contrôle des actes

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Cote/Cotes extrêmes

10C 1-10C2330

Date

1693-1825

Origine

Bureaux du Contrôle des actes

Cote/Cotes extrêmes

01756

Autres Cotes

10C1616-10C1726

Date

1693-1816

Biographie ou Histoire

Date du premier registre de contrôle : 18 mai 1693.

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

01853

Autres Cotes

10C1707-10C1709

Date

1740-1814

Mots clés typologiques

4 janvier 1784-20 août 1814.

Cote/Cotes extrêmes

01856

Autres Cotes

10C1709

Date

1784-1814

Présentation du contenu

Classement alphabétique par la première lettre du nom des décédés, toutes paroisses confondues. Concerne les communes de Brullioles, Brussieu, Chambost-Longessaigne, Chevinay, Courzieu, Les Halles, Haute-Rivoire, Longessaigne, Montromant, Montrottier, Saint-Clément-les-Places, Saint-Genis-l'Argentière, Saint-Julien-sur-Bibost, Saint-Laurent-de-Chamousset, Sainte-Foy-l'Argentière, Souzy, Villechenève.