5048W 1-5048W57
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Histoire de la conservation
Tous les dossiers avec administrateurs ont été conservés, les autres ont fait l'objet d'un échantillonnage 1 boite sur 20.
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 09/11/2015
Conditions d'accès
Ce versement n'est pas librement communicable.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 75 ans à partir de 2009
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 75 ans à partir de 2009
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 75 ans à partir de 2009
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