5237W - Département du Rhône - Dossiers sociaux et professionnels

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Cote/Cotes extrêmes

5237W 1-5237W27

Date

2002-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

3.80 ml, 27 article(s)

Origine

DEPARTEMENT DU RHONE Unité territoriale de Villefranche-sur-Saône Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 20/02/2017

Présentation du contenu

Dossiers sociaux de familles et bénéficiaires de l'aide départementale personnalisée à l'autonomie (ADPA) ; dossiers infirmiers de consultations prénatales et postnatales ; dossiers professionnels d'assistantes maternelles agrées.

Cote/Cotes extrêmes

5237W/1-5237W/25

Date

2002-2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Non communicable

Dossiers sociaux de familles suivies par les conseillères en économie sociale et familiale (CESF).

Cote/Cotes extrêmes

5237W/14

Date

2011

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

50 ans à compter de l'année 2011.