5720W 1-5720W3
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5720W - Département du Rhône - Suivi administratif des élus du conseil départemental
1 media
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Suivi administratif des élus du conseil départemental.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1982-2015
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
3 article(s)
Origine
Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 30/06/2020
Présentation du contenu
Dossiers administratifs des élus ayant quitté leur fonction au sein du conseil départemental. Il s'agit de dossiers individuels se composant d'une fiche de renseignement, de correspondance, de déclarations de cumul de mandat, de relevés annuels d'indemnités, d'attestations de cotisation aux caisses de retraite, d'articles de presse et de photos d'identité.
Mode de classement
Les dossiers sont classés par ordre alphabétique (un index détaillé est disponible auprès du président de salle).
Conditions d'accès
Les dossiers sont communicables 50 ans après leur date de clôture (vie privée).
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
B-Ge.
Cote/Cotes extrêmes
5720W/1
Date
1982-2015
Particularité physique
papier
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
50 ans à compter de l'année 2015 {vie privée}.