6Up1 / 1-6Up1/3824;6U1/ 5000-6U1/6094;4219W 1-4219W18;4466W 1-4466W84
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon (1799-1979)
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Tribunal de commerce de Lyon.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1799-1979
Origine
Tribunal de commerce (Lyon)
Présentation du contenu
Actes de sociétés, créations, modifications, dissolutions. Registres des actes et jugements de dissolution de sociétés. Répertoire des sociétés et des actes. Registres des liquidations judiciaires. Plumitifs d'audiences, feuilles d'audiences et pièces annexes, jugements. Faillites et liquidations judiciaires : dossiers, registres des liquidateurs. Registres des expéditions. Actes divers : inventaires, prestations de serments, contrats de mariages, cessions de biens, registre du commerce.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Registre du commerce et des sociétés (RCS).
Cote/Cotes extrêmes
3707
Autres Cotes
6Up1/3689-6Up1/3814;4219W1-4219W18;4466W1-4466W84;6Up1/5000-6Up1/6094
Date
1920-1979
Répertoires alpha-chronologiques.
Cote/Cotes extrêmes
3708
Autres Cotes
6Up1/3689-6Up1/3698;4219W1-4219W18;4466W1-4466W4
Date
1920-1979
1923-1926.
Cote/Cotes extrêmes
3712
Autres Cotes
6Up1/3691-6Up1/3692
Date
1923-1926
A-H .
Cote/Cotes extrêmes
3713
Autres Cotes
6Up1/3691
Date
1923-1926
Mots clés titres