1N - Conseil général du département et commission départementale

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Cote/Cotes extrêmes

1N 1-1N662

Date

1800-1940

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Origine

Conseil général du Rhône

Modalités d'entrées

Versement.

Conditions d'accès

Fonds librement communicable.

Documents en relation

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU RHONE - 3565 W : délibérations du Conseil Général (1940-2009) ; 3572 W : délibérations de la commission départementale puis de la commission permanente (1940-2009) ; 4391 W : dossiers de séances de la commission permanente et du Conseil Général (1997-2002) ; 4317 W : service des Assemblées, collection photographique (1937-2008).

Cote/Cotes extrêmes

1N646-1N662

Date

1904-1937

Présentation du contenu

Pour plus de détails, consulter l’instrument de recherche méthodique du service de la vie des assemblées du conseil général (1 N et 4317 W).

Cote/Cotes extrêmes

1N656-1N660

Date

s.d.

Photographie antérieure à 1904 prise en extérieur.

Cote/Cotes extrêmes

1N657

Date

s.d.

Présentation du contenu

Les conseillers sont assis dans l’herbe.