EDEPOT167 - Commune de Rivolet

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT167 / 1-EDEPOT167/90

Date

1783-1979

Importance matérielle

3,75

Origine

Rivolet (Rhône)

Biographie ou Histoire

La commune de Rivolet se situe dans le canton de Gleizé, à environ 50 kilomètres de Lyon. Elle compte 578 habitants (2016).

Rivolet est entourée des communes de Vaux-en-Beaujolais au nord, de Saint-Cyr-le-Châtoux, Chambost-Allières, Létra et Sainte-Paule à l'ouest, de Cogny au sud et de Denicé et Montmelas-Saint-Sorlin à l'est.

Village à vocation essentiellement agricole, Rivolet est sans doute né au moment de la fondation de sa chapelle en 1533. Rivolet était rattaché à Cogny. La justice dépendait du château de Montmelas et la dîme était partagée entre le prieuré de Denicé et la seigneurie de Cogny. C'est seulement en 1781 que Rivolet devient une paroisse annexe. Avant cette date, elle est seulement considérée comme « chapelle de dévotion ». En 1792, Rivolet devient une commune distincte de Cogny.

Deux fiefs se situaient sur le territoire de la commune : Serfavre et Pierrefilant. Le fief de Pierrefilant a appartenu à la famille de Chambannes (XVe siècle), de Vaurion (fin XVe siècle), puis à la famille Arod de Montmelas jusqu'au XIXe siècle. Le fief de Serfavre appartenait également à la famille Arod de Montmelas.

Modalités d'entrées

Conformément au Code du patrimoine (article L.212-11), le fonds des archives de la commune de Rivolet a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 17 octobre 2019.

Présentation du contenu

Le fonds déposé de la commune de Rivolet comprend les registres paroissiaux et d'état civil, les registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance ainsi que des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune (agriculture, affaires militaires, contributions, police, élections, édifices communaux, voirie, assistance et prévoyance).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les formulaires vierges, les textes réglementaires imprimés, les circulaires générales concernant toutes les communes du département, les doubles et certains documents comptables et d'élections ont été éliminés réglementairement. Un bordereau d'élimination a été adressé à la commune et a été visé par les deux parties (la commune et les Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon).

Accroissements

Il n'y a pas d'accroissement prévu, sauf en cas de nouveau dépôt.

Mode de classement

En 2019, à la suite du dépôt, le fonds a été classé et coté selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales).

Conditions d'accès

Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables. Cependant, certains dossiers contenant des données personnelles ne sont pas immédiatement communicables. Ils sont soumis à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).

Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.

Conditions d'utilisation

Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Les registres paroissiaux ont été numérisés en 2008-2010 et retirés de la consultation dans un souci de préservation. La collection communale des registres d'état civil n'a pas été numérisée. Toutefois, afin de conserver l'intégrité physique des documents, il est vivement recommandé de se reporter à la collection départementale qui est numérisée.

Les registres de délibérations du conseil municipal ont été numérisés en 2019.

Documents en relation

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Série C : Administrations provinciales.
Sous-série 1 E : personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime.
Sous-série 4 E : registres paroissiaux et d'état civil (collection du greffe).
Sous-série 28 G : églises, cures, chapelles.
Sous-série 50 H : confréries.
Sous-série O 1291-1293 : administration et comptabilité communales.
Sous-série 3 P : cadastre.
Série S : travaux publics et transports.
Sous-série 61 J : Fonds Barrelon.

11 FI 2327 : carte postale.

 

Commune de Rivolet

Archives communales non déposées.

Bibliographie

Ouvrages généraux

COLL., Communes et anciennes paroisses du Rhône, Éditions généalogiques de la Voûte, 2003 (cote ADRML : FM 6653).

COLL, Paroisses et communes de France, dictionnaire d'histoire administrative et démographique, CNRS, 1978, volume 5 : Rhône (cote ADRML : FM 2151)

GUIGUE Georges, Archives des communes du Rhône antérieures à 1790 : inventaire sommaire, 3 volumes, Archives départementales du Rhône, 1902 et sans date (cote ADRML : INV 69 C 8-10).

ROLLAND E. de, CLOUZET D., Dictionnaire illustré des communes du département du Rhône, Dizain & Storck, 1901, 2 volumes (cote ADRML : FM 1751.1-2)

VARNET F.-A., Département du Rhône, dictionnaire des communes, Res Universis, 1992, réédition de Géographie du département du Rhône, paru vers 1897 (cote ADRML : FM 299)

 

Ouvrages sur Rivolet

BEDIN Auguste, La Chapelle de Rivolet, Villefranche, Léon Pinet, 1865 (cote ADRML : FG B 378)

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT167/52-EDEPOT167/54

Date

1811-1950

Seconde Guerre mondiale.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT167/54

Date

1942-1944

Présentation du contenu

Armes à feu, recensement : listes nominatives, cahier, fiches individuelles de déclaration, circulaires, correspondance (1942-1944). Service du travail obligatoire, organisation et recensement des jeunes gens : listes nominatives, circulaires, correspondance (1942-1944).