5162W - Département du Rhône - Vidéos des séances publiques de l'assemblée départementale

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Cote/Cotes extrêmes

5162W 1-5162W91

Date

2002-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

91 article(s)

Origine

DEPARTEMENT DU RHONE Bureau des assemblées

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 23/06/2016

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Les vidéos ont été enregistrées sur des CD-ROM. Le format d'enregistrement des vidéos ne permet pas toujours une lecture facile et de qualité.

Du fait de leur caractéristique physique, ces vidéos seront communiquées sur rendez-vous dans la mesure où les postes informatiques de la salle de lecture ne permettent pas la lecture de ces CD-ROM.

Documents en relation

Archives départementales et métropolitaines.

* 3565 W 60-282 : Rapports du président du Conseil général, procès-verbaux des délibérations et compte rendus des débats (1982-2015).

* 3989 W : Travaux de l'assemblée départementale : rapport du Président du Conseil général (1992-2010).

* 5124 W : Bureau des assemblées du Conseil général du Rhône : rapports et délibérations du conseil général et de la commission permanente (2010-2014).
 

Cote/Cotes extrêmes

5162W/13-5162W/21

Date

2004-2004

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

30 janvier : deux exemplaires.

Cote/Cotes extrêmes

5162W/13

Date

2004

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable