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1384WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil communautaire

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1384WM 1-1384WM11

Date

1991-1993

Importance matérielle

11 article(s)

Origine

Communauté urbaine de Lyon (Lyon)/Vie politique/Service des assemblées et des élus

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 01/06/2016

Présentation du contenu

Registre des délibérations des séances du 21 janvier 1991 au 20 décembre 1993.

Autre instrument de recherche

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Mots clés matières

ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE, ORGANE DELIBERANT, CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Mots clés typologiques

DELIBERATION

Séances du 18 juillet au 28 octobre 1991.

Cote/Cotes extrêmes

1384WM/3

Date

1991

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

 N° 1991-2314 à 1991-2589.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable