5054W - Département du Rhône - Marchés publics de travaux pour les bâtiments du Département du Rhône

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Cote/Cotes extrêmes

5054W 1-5054W109

Date

1992-2014

Importance matérielle

109 article(s)

Origine

DEPARTEMENT DU RHONE Direction du patrimoine / Cellule marchés publics.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 14/08/2015

Présentation du contenu

Marchés publics de travaux.

Cote/Cotes extrêmes

5054W/16-5054W/19

Date

2000-2004

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Livraison (commission de sécurité avec rapport du bureau de contrôle), dossier des ouvrages exécutés (DOE).

Cote/Cotes extrêmes

5054W/19

Date

2002-2004.

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation