3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
Cote/Cotes extrêmes
29726
Autres Cotes
3Q47/1-3Q47/340
Date
1793-1934
Biographie ou Histoire
Bureau supprimé en 1934, absorbé par le bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
Mots clés collectivités
Registres des actes civils publics (ACP) et extraits d'actes.
Cote/Cotes extrêmes
29728
Autres Cotes
3Q47/2-3Q47/144
Date
An II-1934
Mots clés typologiques
5 janvier 1839-1er juillet 1840 [volume 118].
Cote/Cotes extrêmes
29733
Autres Cotes
3Q47/6
Date
1839-1840