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Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
La commune de Ternand est située dans la vallée de l'Azergues à environ 40 kilomètres de Lyon. Elle est entourée au nord par la commune de Létra, à l'est par les communes de Sainte-Paule et du Val d'Oingt, au sud par la commune de Saint-Vérand et à l'ouest par la commune de Dième.
Avant la Révolution française, Ternand dépendait de l'archiprêtré de L'Arbresle, de l'élection de Lyon et de la justice de la seigneurie de Ternand appartenant à l'archevêque de Lyon.
Ternand est mentionnée pour la première fois au Xe siècle dans un cartulaire de l'abbaye de Savigny. L'abbaye bénédictine présente sur son territoire dépendait en effet de cette abbaye.
Le château de Ternand appartenant à l'archevêché de Lyon a été détruit en 1562 lors du passage des troupes du baron des Adrets.
Modalités d'entrées
Conformément au Code du patrimoine (article L.212-11), le fonds des archives de la commune de Ternand a fait l'objet de deux dépôts aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon les 16 mai 2017 et 6 juin 2019.
Présentation du contenu
Le fonds déposé de la commune de Ternand comprend les registres paroissiaux et d'état civil, les registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, ainsi que des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune (agriculture, affaires militaires, contributions, police, hygiène, élections, édifices et biens communaux, voirie, assistance et prévoyance ainsi qu'instruction publique). Il contient également les archives de la société de secours mutuels de Ternand.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les formulaires vierges, les textes réglementaires imprimés, les circulaires générales concernant toutes les communes du département, les doubles et certains documents comptables et d'élections ont été éliminés réglementairement. Un bordereau d'élimination a été adressé à la commune et a été visé par les deux parties (la commune et les Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon).
Mode de classement
Les collections de registres ont été placées en tête d'inventaire par mesure de facilité afin de lier les images numérisées des délibérations du conseil municipal.
Conditions d'accès
Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables. Cependant, certains dossiers contenant des données personnelles ne sont pas immédiatement communicables. Ils sont soumis à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).
Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique sur le site des Archives départementales et métropolitaines.
Conditions d'utilisation
Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.
Autre instrument de recherche
Documents en relation
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Série C : Administrations provinciales.
Sous-série 1E : Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime.
Sous-série 4E : Registres paroissiaux et d'état civil (collection du greffe).
Sous-série 1G : Archevêché de Lyon.
Sous-série 1H : Abbaye de Savigny.
Série O (O 1762-1766) : Administration et comptabilité communales, commune de Ternand.
Sous-série 3P (3P 276/1-6) : Cadastre napoléonien, commune de Ternand.
Série S : Travaux publics et transports.
Sous-série 1T ou versement W : Archives déposées des écoles primaires de la commune de Ternand.
Sous-séries Z31 et Z56 : Sous-préfecture de Villefranche.
Sous-série 1J 116 : Terres au lieu-dit de Brost, paroisse de Ternand.
11Fi 2796, 4359-4360, 4640-4641 : Cartes postales, commune de Ternand.
28Fi 25 : Églises romanes en Beaujolais, église de Ternand.
Commune de Ternand
Archives communales non déposées.
Bibliographie
Ouvrages généraux
Communes et anciennes paroisses du Rhône, Éditions généalogiques de la Voûte, 2003 (cote ADRML : FM 6653).
Paroisses et communes de France, dictionnaire d'histoire administrative et démographique, CNRS, 1978, volume 5 : Rhône (en usuel en salle de lecture et en ligne sur le site des Archives départementales et métropolitaines).
Grande encyclopédie de Lyon et des communes du Rhône, sous la direction d'André Pelletier, Horvath, 1982 (cote ADRML : 8P554.1-4).
GUIGUE Georges, Archives des communes du Rhône antérieures à 1790 : inventaire sommaire, 3 volumes, Archives départementales du Rhône, 1902 et sans date (cote ADRML : INV 69 C 8-10).
ROLLAND E. de, CLOUZET D., Dictionnaire illustré des communes du département du Rhône, Dizain & Storck, 1901, 2 volumes (cote ADRML : FM 1751.1-2, en usuel en salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon).
VARNET F.-A., Département du Rhône, dictionnaire des communes, Res Universis, 1992, réédition de Géographie du département du Rhône, paru vers 1897 (cote ADRML : FM 299, en usuel en salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon).
Ouvrage sur Ternand
BEROUD-BLANC, Un village médiéval : Ternand et trois itinéraires en vallée d'Azergues, Éditions du Cuvier, 1950 (cote ADRML : FM 8169).
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
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Attribution : répertoires, fiches individuelles de demande, cartes, tickets, circulaires, correspondance.
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