EDEPOT17 - Commune de Bagnols

Commune de Bagnols.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT17 / 1-EDEPOT17/31

Date

1675-1972

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Origine

Bagnols (Rhône)

Modalités d'entrées

Conformément au Code du patrimoine (article L.212-11), le fonds des archives de la commune de Bagnols a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 10 décembre 2020. Des documents anciens (XVIIe siècle) avaient été déposés à une date antérieure, ils seront reclassés avec le reste du fonds.

Présentation du contenu

Le fonds se compose des registres paroissiaux et registres d'état civil jusqu'en 1906, des registres de délibérations du conseil municipal (jusqu'en 1972), de quelques dossiers dossiers thématiques (élections, action sociale, police (XIXe siècle-début XXe)). Le fonds est très lacunaire. À noter la présence de documents anciens de main privée acquis par la commune dans les années 1990 parmi lesquels deux parchemins de 1403 et 1518.

Conditions d'accès

Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables, à l'exception de certains dossiers contenant des données personnelles, soumis de ce fait à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).

Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.

Mots clés lieux

Mots clés matières