3B - Bailliage de Beaujolais

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Cote/Cotes extrêmes

3B 1-3B1210

Date

1409-1798

Origine

Bailliage de Beaujolais

Cote/Cotes extrêmes

3B1-3B1163

Date

1413-1798

Cote/Cotes extrêmes

3B1-3B500

Date

1413-1791

Cote/Cotes extrêmes

3B279-3B332

Date

1413-1790

Biographie ou Histoire

L'insinuation légale, ou judiciaire, a vraiment pris corps avec les ordonnances de Villers-Cotterêts (1539) pour les donations et de Moulins (1566) pour les substitutions. En 1703, avec la création d'une insinuation fiscale, l'insinuation se confondit avec l'enregistrement mais elle reprit son autonomie à partir de 1731.

Présentation du contenu

Voir aussi, sous les cotes 3 B 1111-1114, l'enregistrement des donations et testaments.

Cote/Cotes extrêmes

3B279-3B305

Date

1413-1616

1575-1576.

Cote/Cotes extrêmes

3B282

Date

1575-1576