3572W - Département du Rhône - Procès-verbaux de la commission permanente

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Cote/Cotes extrêmes

3572W 1-3572W233

Date

1940-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

233 articles

Origine

Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 02/08/2019

Présentation du contenu

Chaque volume comprend les rapports du Président, les procès-verbaux de délibérations et les comptes rendus des débats de la commission permanente concernée (également appelé Bureau avant 1982).

Accroissements

Fonds ouvert alimenté une fois par an avec les nouveaux volumes. 

Conditions d'accès

Ce versement est librement communicable.

Autre instrument de recherche

N° 123 : 10 décembre 2007.

Cote/Cotes extrêmes

3572W/168

Date

2007

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable