

Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Conformément au Code du patrimoine (article L.212-11), le fonds des archives de la commune de Lachassagne a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 16 janvier 2020. Un dépôt antérieur avait été fait en 2003 (anciennes cotes EDEPOT106/1 à 8).
Présentation du contenu
Le fonds se compose des registres paroissiaux et d'état civil, des registres de délibérations du conseil municipal et de quelques dossiers thématiques de la fin du XIXe - première moitié du XXe siècle.
Les documents anciens issus d'un précédent dépôt sont reclassés avec le reste du fonds (anciennes cotes EDEPOT106/1 à 8). Il comprenait les registres paroissiaux, des actes d'état civil (1793-1896), des publications de mariages (1793-1809), des registres de délibérations du conseil municipal (1798-1809, 1865-1922) et des documents anciens, qui restent à identifier plus précisément.
Conditions d'accès
Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables, à l'exception de certains dossiers contenant des données personnelles, soumis de ce fait à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).
Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Biographie ou Histoire
De 1809 à 1842, la commune de Lachassagne est réunie à celles de Marcy-sur-Anse et de Saint-Cyprien sous le nom de Marcy-Lachassagne. En 1842, Marcy (sur-Anse) devient une commune distincte et la commune de Lachassagne prend le nom de Lachassagne-Saint-Cyprien. Voir au chef-lieu de canton pour les mariages entre 1798-1800.
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