5090W - Chambre régionale des comptes Rhône-Alpes - Examens de gestions d'institutions : dossiers liasses-rapports

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5090W 1-5090W41

Date

1983-2002

Importance matérielle

7 ml, 41 article(s)

Origine

CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (CRC) RHONE-ALPES

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 16/02/2016

Syndicat mixte pour l'aménagement et la gestion du parc de loisirs et du lac de Miribel-Jonage (n° 2005-0398), deuxième partie.

Cote/Cotes extrêmes

5090W/32

Date

1991-2005

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation