Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 9 avril 2009
Présentation du contenu
Dossiers sociaux des familles suivies dans le canton de Limonest, clos entre 1999 et 2003 (classement par commune et date de la dernière intervention).
Conditions d'accès
Versement soumis à des délais de communicabilité (protection de la vie privée).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.