5487W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse - Instances

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Cote/Cotes extrêmes

5487W 1-5487W266

Date

1948-1996

Origine

Agence Rhône Méditerranée Corse (Lyon).

Biographie ou Histoire

L'Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse est née en 1964.

Elle est l'une des six agences françaises chargées de la lutte contre la pollution et de la protection des milieux aquatiques. Elle exerce ses missions sur le territoire du bassin versant du Rhône, des fleuves côtiers français se jetant dans la Méditerranée, et sur la Corse.

La mission de l'agence, comme celle de chacune des agences de bassin, est triple : amélioration de la gestion de l'eau, lutte contre la pollution aquatique et protection des milieux aquatiques.

Le siège de l'agence est situé à Lyon et trois délégations régionales sont implantées au plus proche du terrain à Besançon, Marseille et Montpellier

Modalités d'entrées

Versement.

Mode de classement

Le fonds est classé par instance puis par ordre chronologique des dossiers.

Cote/Cotes extrêmes

5487W47-5487W103

Date

1966-1996

Cote/Cotes extrêmes

5487W47-5487W100

Date

1966-1996

Cote/Cotes extrêmes

5487W74-5487W86

Date

1966-1996

Cote/Cotes extrêmes

5487W81-5487W85

Date

1993-1996

Présentation du contenu

Réunions.

12 janvier 1994-10 juin 1994.

Cote/Cotes extrêmes

5487W82

Date

1994

Présentation du contenu

12 janvier 1994 : documents de travail de la réunion relative à l'approche thématique du Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (S.D.A.G.E.), à la définition des zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole (1994). 24 février 1994 : compte rendu de la réunion relative à l'élaboration du Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (S.D.A.G.E.), à la désignation d'un membre remplaçant au Conseil scientifique, au point sur les procédures du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE), documents de travail, courriers (1994). 15 avril 1994 : documents de travail de la réunion relative au Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (S.D.A.G.E.), à l'état d'avancement des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE), au Conseil scientifique du Comité de Bassin, courriers (1994). 10 juin 1994 : documents de travail de la réunion relative au Conseil scientifique du Comité de Bassin, à l'élaboration du Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (S.D.A.G.E.), aux comptes rendus des Commissions Géographiques concernant le Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (S.D.A.G.E.), aux projets pour le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE), courriers (1994).