4Q7 - Hypothèques, Conservation de Lyon, 2e bureau

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Cote/Cotes extrêmes

4Q7 / 1-4Q7/4613

Date

1901-1955

Origine

Conservation des hypothèques de Lyon, 2e bureau
 

Présentation du contenu

Ce fonds comprend les registres de formalités hypothécaires : inscriptions, transcriptions et saisies ; les outils de recherche permettant l'accès aux registres des formalités : tables alphabétiques, répertoires des formalités ; les registres de dépôt qui enregistrent au jour le jour les actes déposés à la Conservation.

Cote/Cotes extrêmes

4Q7/683-4Q7/1703

Date

1901-1955

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

4Q7/740-4Q7/1500

Date

1918-1956

Mots clés collectivités

10 mai-10 juillet 1941.

Cote/Cotes extrêmes

4Q7/1363

Date

1941

Présentation du contenu

volume 416

Mots clés collectivités