plans_cadastre_rénové_test_01

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Les plans du cadastre rénové prennent la suite des plans du cadastre napoléonien. Ces derniers ont été dressés tout au long du XIXe siècle mais sans qu'aucune mise à jour n'ait été prévue. Il faut attendre la loi du 16 avril 1930 pour que se mette en oeuvre la rénovation du cadastre avec mise à jour ou refonte des plans. La loi du 18 juillet 1974 permettra une nouvelle rénovation appelée remaniement. Parallèlement, à partir des années 1940 le remembrement de parcelles de certaines communes sera effectué.

Pour toutes ces opérations : rénovation, remaniement et remembrement, il y a toujours deux groupes de plans : les plans originaux et les plans minutes de conservation (PMC).
 

Plans originaux
Ils existent pour les opérations de rénovation, remaniement et remembrement.
Ils présentent une situation du parcellaire au moment de la fin des opérations.
Ils sont sur support papier ou sur calque plastique et se distinguent des plans minutes de conservation (PMC) par l'emploi de la couleur (sauf pour les plans de remembrement).
 

Plans minutes de conservation (PMC)
La rénovation du plan du cadastre napoléonien a permis non seulement la mise à jour ou la refonte du plan napoléonien mais aussi la mise à jour régulière du plan minute de rénovation. C'est le principe de conservation des plans posé par la loi de 1930. Ces mises à jour constituent les "plans minutes de conservation (PMC)". Ils existent pour les opérations de rénovation, remaniement et remembrement.

Ces PMC sont des tirages des plans originaux et sont mis à jour chaque année par le service du cadastre : indication de nouvelles constructions, nouveaux tracés, suppressions& Ils sont en noir et blanc et comportent la mention « Ce plan ne peut être vendu ».
Ils sont d'abord sur support papier puis, dans la première moitié des années 1980, ils sont passés sur support transparent (calque plastique ou polyester).
Lorsque les changements sur une feuille parcellaire deviennent trop importants, la feuille est rééditée. Pour une commune on peut avoir une seule feuille rééditée, plusieurs ou toutes.

Plan minute de conservation annulé : Lorsque le PMC comporte la mention « annulé » cela signifie qu'il s'agit de la dernière édition juste avant le remaniement ou remembrement. Ils ont donc été annulés pour élaborer de nouveaux plans. Ils portent la mention « service du cadastre, reproduction interdite » et comporte la date d'annulation.
 

Comprendre les dates inscrites sur les PMC
La date la plus récente est la date d'impression du plan. C'est donc à partir de cette date que les mises à jour ont été apportées. Si bien que ce que représente le plan est postérieur à cette date d'impression. Pour connaitre la date de ce qui est représenté il faut connaître la date de la réédition du plan qui est assez souvent indiquée sur le plan.
 

Exemple : commune de Saint-Laurent-d'Agny
1er plan : Section E, 2e feuille : Plan revisé pour 1936, réédition pour 1979 : ce PMC présente une situation parcellaire datant de 1979 (réédition pour 1979). Toutes les mises à jour (ajouts, grattages de certaines zones&) ont donc été faites entre 1936 (plan revisé pour 1936) et 1979.
Plan suivant : Section E, 2e feuille : Plan revisé pour 1936, 2e édition pour 1979 : ce PMC présente une situation parcellaire postérieure à 1979 avec toutes les mises à jour (ajouts, grattages de certaines zones&) faites entre 1979 et cette date postérieure qu'on ne connait pas et qui correspond souvent au passage à un autre support (numérique par exemple).
 

Autre exemple : commune de Marchampt
1er plan : Section AB : Feuille renouvelée pour 1971, Edition à jour pour 1983 : ce PMC présente une situation parcellaire postérieure à 1983 sans date connue d'une réédition.


Le cadastre rénové
La rénovation du cadastre a été lancée suite à la loi du 16 avril 1930.

Deux modalités de rénovation : par revision ou par réfection.
 

Par revision : 2 modes de revision :
Par mise à jour : si les modifications à apporter ne sont pas trop importantes et que l'état du plan ancien napoléonien le permet, ce dernier est mis à jour : dessin des nouvelles constructions, des nouvelles limites de parcelles ; suppression des limites obsolètes. Les lettres de sections existantes sont conservées (lettres simples) mais les parcelles sont renumérotées.
 

Par renouvellement : le plan est entièrement nouveau sans lien avec le plan napoléonien, reposant sur un nouvel arpentage parcellaire mais sans nouvelle délimitation des immeubles. Les lettres de sections du plan napoléonien ne sont pas conservées et les parcelles sont renumérotées.
 

Par réfection : lorsque la revision est impossible suite à de trop gros changements, le plan est refait : nouvel arpentage parcellaire mais avec également une nouvelle délimitation des immeubles.

A partir du décret du 30 avril 1955 (conséquence de la réforme de la publicité foncière) la rénovation du cadastre ne se fera plus que par deux modes : la revision par voie de mise à jour et la réfection. Dans le Rhône, on trouve cependant des feuilles parcellaires renouvelées après 1955.

 

Les plans de la rénovation aux Archives du Rhône
 

Plans originaux :
Les plans minutes originaux, premiers plans dressés après le plan napoléonien, n'ont pas été conservés. Seuls demeurent les « bleus de la rénovation : plan de travail qui précède le plan minute original, dressé sur du carton armé lorsque le plan était renouvelé ou refait ou sur papier fin en utilisant un fond de plan napoléonien (1ère série). Parfois, les plans sont dressés sur des planchettes numérotées plus petites que le plan classique. Une section donne alors lieu à plusieurs planchettes. Ces bleus ne sont pas présents pour toutes les communes du département.
Les bleus, comme les plans minutes originaux non conservés, se composent d'un tableau d'assemblage à l'échelle de 1/10000 ou 1/5000 et de feuilles parcellaires. Ils se présentent de la façon suivante selon les modes de la rénovation :
Revision par voie de mise à jour : le plan original est établi sur une reproduction bleu pâle de l'ancien plan napoléonien. Les feuilles parcellaires sont à l'échelle 1/2500 ou 1/1250 pour les zones plus urbanisées ou non exploitées (forêts par exemple). Les lettres de sections, simples, sont conservées.
A l'encre noire : les informations inchangées du plan napoléonien.
A l'encre rouge : les nouveaux tracés et la nouvelle numérotation des parcelles.
Revision par voie de renouvellement : plan entièrement nouveau avec de nouvelles lettres de sections qui sont en principe doubles mais qui, dans les faits, peuvent être simples. Les lettres simples F, G, J, Q et U ne sont pas utilisées et lorsqu'il y a lettres doubles les lettres dédoublées ne sont pas utilisées : on n'aura pas de section AA, BB, CC&
Echelle : les plans sont au 1/1000 ou au 1/2000. Pour les zones très denses on utilise l'échelle 1/500.
Réfection : plan entièrement nouveau avec de nouvelles lettres de sections qui sont doubles. Les lettres dédoublées ne sont pas utilisées : on n'aura pas de section AA, BB, CC&
Echelle : les plans sont au 1/2500, 1/1250 puis au 1/1000 ou au 1/2000. Pour les zones très denses on utilise l'échelle 1/500.
 

Les plans minutes de conservation (PMC)
Il s'agit donc des tirages faits à partir des originaux, sur papier puis sur support transparent, avec leurs nombreuses rééditions jusqu'aux derniers exemplaires dits « annulés » qui annoncent un remembrement et/ou un remaniement.

 

Le cadastre remanié
Le remaniement du cadastre a été établi par la loi du 18 juillet 1974. Il consiste à l'élaboration d'un nouveau plan par voie de réfection : nouvelles sections à lettres doubles avec cette fois-ci les lettres dédoublées utilisées (AA, BB, CC&) ce qui permet de différencier et de reconnaître un plan du remaniement d'un plan de la rénovation renouvelé ou refait.
Comme pour les plans de la rénovation il y a deux collections : les plans originaux et les plans minutes de conservation (PMC). Ces plans sont à l'échelle 1/1000 ou 1/2000.
 

Les plans originaux
Il s'agit de plans minutes définitifs sur calque plastique en couleur (le jaune est dominant). Le remaniement (à partir de 1974) a concerné à 95 % les communes qui avaient eu une rénovation par voie de mise à jour du plan napoléonien en conservant leurs lettres simples. Pour certaines communes de l'arrondissement de Villefranche, nous avons des « bleus » du remaniement », plans sur papier armé, en couleur.
Les plans minutes définitifs sur calques plastiques sont bien conservés pour l'arrondissement de Lyon, beaucoup moins présents pour l'arrondissement de Villefranche.
 

Les plans minutes de conservation (PMC)
Leurs caractéristiques sont les mêmes que celles des PMC de la rénovation. Ils sont sur support transparent (calque plastique ou polyester).

 

Plans du remembrement
Le remembrement rural a été décidé et organisé par la loi du 9 mars 1941 et par le décret d'application du 7 janvier 1942. Il a pour but de regrouper des parcelles au profit d'un même propriétaire afin de remédier au trop grand morcellement des propriétés agricoles non bâties.
Le remembrement urbain a été quant à lui mis en place après la Seconde guerre mondiale et mis en œuvre par le ministère de la reconstruction et du Logement.
La procédure de remembrement est indépendante du cadastre (il est mis en œuvre par le service du Génie rural) mais a eu des conséquences importantes sur celui-ci à cause de la fusion d'un nombre plus ou moins important de parcelles sur une commune donnée.
Des plans de remembrement ont donc été dressés par le service du Cadastre, par voie de réfection : les sections remembrées sont indiquées par des lettres doubles commençant par les lettres Z puis Y (ZA, ZB, ZC&ZZ, YA&). Si les plans sont avec les lettres doubles commençant par X (XA, XB&) il s'agit alors de remembrement urbain (cf Givors).
Forme particulière de remembrement : dans le cadre du remembrement et de la réorganisation foncière des plans d'aménagement foncier ont pu être dressés, à l'initiative des particuliers. Ces plans sont à lettres doubles commença par la lettre W.

Comme pour les plans de la rénovation il y a deux collections : les plans originaux et les plans minutes de conservation (PMC). Ces plans sont à l'échelle 1/1000 ou 1/2000.
 

Les plans originaux
Il existe des plans de travail, préparatoires appelés « plan minute » qui sont sur calque plastique ou papier. Les indications sont en couleur. Il peut y avoir un plan de travail du Cadastre (comporte les numéros de comptes des propriétaires), en général sur papier, et un plan de travail du géomètre remembreur, en général sur calque plastique.
Il y a ensuite les plans définitifs en noir et blanc appelés « plan de récolement de bornage ». Sur le plan il est souvent marqué « calque définitif ». Ce plan indique à l'instant T les cotes et les bornes. L'original est normalement sur calque et il y a ensuite des tirages papier.
 

Les plans minutes de conservation (PMC)
Ils sont sur calque plastique ou papier et ont les mêmes caractéristiques que ceux de la rénovation ou du remaniement. Ils permettent d'inscrire les mises à jour.
A noter qu'on peut trouver également des plans de remodelage : ils présentent l'intégration d'une partie de section dans une autre. Exemple : une partie de section AI devient la section ZE.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Cote/Cotes extrêmes

3100

Autres Cotes

5564W19;5565W19

Biographie ou Histoire

Plan napoléonien : 1823. Rénovation : 1974 : Revision par voie de mise à jour (ancienne commune des Etoux) et de renouvellement (Beaujeu). Dernière réédition en 1983. Pas de remaniement. Pas de remembrement.

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Mots clés titres

Cote/Cotes extrêmes

3101

Autres Cotes

5564W19

Cote/Cotes extrêmes

3111

Autres Cotes

5564W19

Section A (ancienne section A 2e feuille des Etoux). Feuille dressée en 1823.

Cote/Cotes extrêmes

3113

Autres Cotes

5564W19

Particularité physique

Papier

Dimensions

1/2500