1N - Conseil général du département et commission départementale

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Cote/Cotes extrêmes

1N 1-1N662

Date

1800-1940

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Origine

Conseil général du Rhône

Modalités d'entrées

Versement.

Conditions d'accès

Fonds librement communicable.

Autre instrument de recherche

Documents en relation

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU RHONE - 3565 W : délibérations du Conseil Général (1940-2009) ; 3572 W : délibérations de la commission départementale puis de la commission permanente (1940-2009) ; 4391 W : dossiers de séances de la commission permanente et du Conseil Général (1997-2002) ; 4317 W : service des Assemblées, collection photographique (1937-2008).

Cote/Cotes extrêmes

1N1-1N428, 1N645

Date

An VIII-1940

Cote/Cotes extrêmes

1N422-1N425

Date

1903-1940

Présentation du contenu

Délibérations, correspondance.

1903-1923

Cote/Cotes extrêmes

1N422

Date

1903-1923

Présentation du contenu

Demande de subvention pour venir en aide à l’Union Mutualiste Beaujolaise, lois d’exception restreignant la liberté du commerce et de l’industrie, cession amiable aux cultivateurs des chevaux prêtés par l’armée, mise à la disposition des viticulteurs de la main-d’œuvre militaire, permissions agricoles, propriété commerciale, distraction de la conservation des Eaux et Forêts de Grenoble pour être rattachée à celle de Mâcon, élévation des crédits mis à la disposition du mobilier national, développement de la sériciculture dans le département du Rhône :