5281W - Département du Rhône - Dossiers de la Protection maternelle et infantile

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5281W 1-5281W5

Date

1979-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

0.75 ml, 5 article(s)

Origine

DEPARTEMENT DU RHONE Unité territoriale de Mornant

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 20/07/2017

Présentation du contenu

La maison du Rhône de Mornant fait partie de l'échantillon géographique du territoire départemental. Dans ce cadre, le présent versement comprend les dossiers des assistantes maternelles ainsi que les dossiers individuels de suivi médical des enfants de 0 à 6 ans.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation à titre d'échantillonnage géographique. 

Conditions d'accès

Ce versement contient des données personnelles et des informations médicales. Un délai de communicabilité de 120 ans à partir de la date de naissance de l'intéressé est appliqué. 

Cote/Cotes extrêmes

5281W/1-5281W/4

Date

1990-2010

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable (120 ans à compter de la date de naissance de l'intéressé.)

1990-2000.

Cote/Cotes extrêmes

5281W/1

Date

1990-2000

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable (120 ans à compter de la date de naissance de l'intéressé.)