EDEPOT138 - Commune de Montromant

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT138 / 1-EDEPOT138/47

Date

1697-1989

Origine

Montromant (Rhône)

Biographie ou Histoire

La commune de Montromant est située dans le canton de l'Arbresle, à environ quarante kilomètres de Lyon. Elle est entourée au nord par la commune de Courzieu, à l'ouest par la commune de Saint-Genis-l'Argentière, au sud par la commune de Duerne et à l'est par les communes d'Yzeron et de Saint-Martin-en-Haut.

Le nom de Montromant pourrait venir de « Mont des Romains » ou « Mont romain ». Des vestiges d'aqueducs ont d'ailleurs étaient retrouvés sur le territoire de la commune qui était sans doute habitée à l'époque gallo-romaine.

Avant la Révolution française, Montromant était une paroisse dans le Lyonnais. Elle dépendait de l'archiprêtré de Courzieu, de l'élection et du ressort de la sénéchaussée de Lyon et de la justice de d'Yzeron.

Montromant est cité pour la première fois dans une charte de 1260 à propos de la reconnaissance d'un fief.

En 1793, Montromant prend le nom de Montroman-la-Combe. La commune, opposée à la Révolution, accueille les prêtres réfractaires et les opposants royalistes.

Modalités d'entrées

Conformément au Code du patrimoine (article L.212-11), le fonds des archives de la commune de Montromant a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 5 mars 2020.

Présentation du contenu

Le fonds déposé de la commune de Montromant comprend les registres paroissiaux et d'état civil, les registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance ainsi que des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune (agriculture, affaires militaires, contributions, police, hygiène, élections, édifices et biens communaux, voirie, assistance et prévoyance ainsi qu'instruction publique).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les formulaires vierges, les textes réglementaires imprimés, les circulaires générales concernant toutes les communes du département, les doubles et certains documents comptables et d'élections ont été éliminés réglementairement. Un bordereau d'élimination a été adressé à la commune et a été visé par les deux parties (la commune et les Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon).

Accroissements

Il n'y a pas d'accroissement prévu, sauf en cas de nouveau dépôt.

Mode de classement

En 2020, les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal ont été classés et cotés. Le reste du fonds (dossiers thématiques et autres registres) est en attente de classement.

Conditions d'accès

Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables. Cependant, certains dossiers contenant des données personnelles ne sont pas immédiatement communicables. Ils sont soumis à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).

Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.

Conditions d'utilisation

Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Les registres paroissiaux ont été numérisés en 2008-2010 et retirés de la consultation dans un souci de préservation. La collection communale des registres d'état civil n'a pas été numérisée. Toutefois, afin de conserver l'intégrité physique des documents, il est vivement recommandé de se reporter à la collection départementale qui est numérisée.

Les registres de délibérations du conseil municipal ont été numérisés en 2020.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT138/4-EDEPOT138/39

Date

1793-1901

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT138/5-EDEPOT138/15

Date

1793-1901

1852-1861

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT138/11

Date

1852-1861