5377W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5377W 1-5377W222

Date

1978-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

42 ml

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Ce versement comprend à la fois des permis de construire d'institutions et d'entreprises mais également des permis de construire d'habitations privées. Un index nominatif est disponible auprès du président de salle.

Conditions d'accès

Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée) et des plans de bâtiment dont la communication porterait atteinte à la sécurité publique.

Mots clés typologiques

Permis n°6915398Z0010, 696902N0015, 696302N0015, 6926898Y0021, 6911598F0054, 6911398N0005, 6919598R0003, 6901798N0005, 6908298J0004, 6902198L0018, 6911602Z0028, 6911602Z0012, 6929703C0031 et 6909603G0038.

Cote/Cotes extrêmes

5377W179

Date

1998-2003

Présentation du contenu

PC n°6915398Z0010 - Construction d'une maison individuelle à POLEYMIEUX-AU-MONT-D'OR ; n°696902N0015, 696302N0015 et 6926898Y0021 - Construction d'une maison individuelle à VOURLES ; n°6911598F0054 - Construction maison individuelle à LIMAS ; n°6911398N0005 - Déplacement du bâtiment annexe à LÉTRA ; n°6919598R0003 - Construction d'une maison individuelle à SAINT-DIDIER-SOUS-RIVERIE ; n°6901798N0005 - Extension de maison individuelle à BAGNOLS ; n°6908298J0004 - Construction maison individuelle à ÉMERINGES ; n°6902198L0018 - Construction maison individuelle à BESSENAY ; n°6911602Z0028 - Modifications de l'aspect extérieur à LIMONEST ; n°6911602Z0012 - Extension d'une maison individuelle à LIMONEST ; n°6929703C0031 - Construction d'une maison individuelle à TERNAY ; n°6909603G0038 - Extension d'une habitation à GRIGNY ; n°6916302N0015 - Construction d'une maison individuelle à QUINCIEUX.