EDEPOT203 - Commune de Saint-Genis-l'Argentière

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT203 / 1-EDEPOT203/210

Date

1700-1986

Origine

Saint-Genis-l'Argentière (Rhône)

Biographie ou Histoire

La commune de Saint-Genis-l'Argentière dans le canton de L'Arbresle. Elle est entourée à l'ouest par les commune de Saint-Laurent-de-Chamousset, Souzy, Sainte-Foy-l'Argentière et Aveize, au sud par la commune de Duerne et à l'est par les communes de Brussieu, Courzieu et Montromant.

La commune tire son nom du vocable de son église et de la proximité d'une mine de plomb argentifère. Pendant la Révolution française, elle a brièvement porté le nom de « Pique sur Brevenne ».

Des vestiges  d'un aqueduc gallo-romain ont été retrouvés sur le territoire de la commune.

Avant la Révolution française, Saint-Genis-l'Argentière est village et paroisse dans le lyonnais Elle dépendait de l'archiprêtré de Courzieu, de l'élection et du ressort de la sénéchaussée de Lyon et de la justice d'Yzeron. C'est le Chapitre Saint-Jean qui nommait le curé.

Deux fiefs étaient situés sur le territoire de la paroisse : Chenevatière et la Valsonnière.

Modalités d'entrées

Le premier registre paroissial (1700-1745) a été déposé aux Archives départementales du Rhône le 24 juin 1936.

Puis, conformément au Code du patrimoine (article L.212-11), le fonds des archives de la commune de Saint-Genis-l'Argentière a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 05 mars 2020.

Présentation du contenu

Le fonds déposé de la commune de Saint-Genis-l'Argentière comprend les registres paroissiaux et d'état civil, les registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance ainsi que des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune (agriculture, affaires militaires, contributions, police, hygiène, élections, édifices et biens communaux, voirie, assistance et prévoyance ainsi qu'instruction publique).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les formulaires vierges, les textes réglementaires imprimés, les circulaires générales concernant toutes les communes du département, les doubles et certains documents comptables et d'élections ont été éliminés réglementairement. Un bordereau d'élimination a été adressé à la commune et a été visé par les deux parties (la commune et les Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon).

Accroissements

Il n'y a pas d'accroissement prévu, sauf en cas de nouveau dépôt.

Mode de classement

À la fin des années 1990, les archives communales modernes ont été classées par l'historienne Françoise Bayard. Les archives contemporaines (série W) ont été identifiées par des étudiantes en documentation de l'université Lyon 2.

En 2020, à la suite du dépôt, le fonds a été classé et coté selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales).

Conditions d'accès

Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables. Cependant, certains dossiers contenant des données personnelles ne sont pas immédiatement communicables. Ils sont soumis à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).

Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.

Conditions d'utilisation

Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Les registres paroissiaux ont été numérisés en 2008-2010 et retirés de la consultation dans un souci de préservation. La collection communale des registres d'état civil n'a pas été numérisée. Toutefois, afin de conserver l'intégrité physique des documents,  il est vivement recommandé de se reporter à la collection départementale qui est numérisée.

Les registres de délibérations du conseil municipal ont été numérisés en 2020.

Documents en relation

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Série C : administrations provinciales.
Sous-série 4 E : registres paroissiaux et d'état civil (collection du greffe).
Sous-série 1 G : archevêché de Lyon.
Sous-série 10 G : chapitre Saint-Jean (Lyon).
Sous-série 32 L : Comités révolutionnaires du district de Lyon-Campagne.
Sous-série Op 1430-1435 : administration et comptabilité communales.
Sous-série 3 P : cadastre.
Série S : travaux publics et transports.
Sous-série 140 J : château de Bénévent.
Sous-série 167 J : Jean-Baptiste Rochet, géomètre expert.

11 FI 267 : carte postale.

 

Commune de Saint-Genis-l'Argentière

Archives communales non déposées.

Bibliographie

Ouvrages généraux

COLL., Communes et anciennes paroisses du Rhône, Éditions généalogiques de la Voûte, 2003 (cote ADRML : FM 6653).

COLL, Paroisses et communes de France, dictionnaire d'histoire administrative et démographique, CNRS, 1978, volume 5 : Rhône (cote ADRML : FM 2151).

GUIGUE Georges, Archives des communes du Rhône antérieures à 1790 : inventaire sommaire, 3 volumes, Archives départementales du Rhône, 1902 et sans date (cote ADRML : INV 69 C 8-10).

ROLLAND E. de, CLOUZET D., Dictionnaire illustré des communes du département du Rhône, Dizain & Storck, 1901, 2 volumes (cote ADRML : FM 1751.1-2).

VARNET F.-A., Département du Rhône, dictionnaire des communes, Res Universis, 1992, réédition de Géographie du département du Rhône, paru vers 1897 (cote ADRML : FM 299).

 

Ouvrages sur Saint-Genis-l'Argentière et le canton de Saint-Laurent-de-Chamousset

 

COLL., Les métiers non agricoles dans le canton de Saint-Laurent-de-Chamousset (XVIIème siècle - XXème siècle), s.d. (cote ADRML : FM 4962).

 

COLL., Inventaires des séries modernes et contemporaines de Saint-Genis-l'Argentière (cote ADRML : INV 69 C 163).

 

BAYARD Françoise, « Les comptes de la fabrique à Saint-Genis-l'Argentière », 1863-1906, extr. de De la charité à l'action sociale: religion et société, Paris, Éditions du CTHS, 1995., p.275-293 (cote ADRML : FM 2732).

 

BAYARD Françoise, L'église de Saint-Genis-l'Argentière (cote ADRML : FM 6950).

 

BAYARD Françoise (dir.), Églises, prêtres et fidèles de Montrottier et d'Albigny du XVIIe siècle à nos jours, Chamousset-en-Lyonnais, Commission histoire de la communauté de communes de Chamousset-en-Lyonnais, 2015 (cote ADRML : FM 8118).

 

BAYARD Françoise, Le canton de Saint-Laurent-de-Chamousset, 1789-1799, Saint-Laurent-de-Chamousset (cote ADRML : FM 295).

 

BAYARD Françoise (dir.), La Belle-Epoque : Le canton de Saint-Laurent-de-Chamousset de 1878 à 1914, Saint-Laurent-de-Chamousset, Commission histoire de la communauté de communes de Saint-Laurent-de-Chamousset, 1997 (cote ADRML : FM 3496).

 

BAYARD Françoise, MARADAN Bernard, D'une république à l'autre : Le canton de Saint-Laurent-de-Chamousset de 1848 à 1875, Chamousset-en-Lyonnais, Commission histoire de la communauté de communes de Chamousset-en-Lyonnais, 1993 (cote ADRML : FM 2099).

 

MATHIEU Françoise, ANDRE Jean-Marc, MOREL Louise, École, maîtres et élèves à Montrottier et à Albigny du XVIIIe siècle à nos jours, Chamousset-en-Lyonnais, Commission histoire de la communauté de communes de Chamousset-en-Lyonnais, 2012 (cote ADRML : FM 8117).

 

MATHIEU Françoise, MOREL Louise, Maires et mairies à Montrottier (1789-2009), Chamousset-en-Lyonnais, Commission histoire de la communauté de communes de Chamousset-en-Lyonnais, s.d. (cote ADRML : FM 8119).

 

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT203/167-EDEPOT203/197

Date

1836-1984

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT203/179-EDEPOT203/196

Date

1877-1959

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT203/179-EDEPOT203/188

Date

1877-1983

Placements et retraits.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT203/187

Date

1929-1959

Présentation du contenu

Suivi : registres à souche.