5177W - Département du Rhône - Personnes âgées, personnes handicapées : accueil familial

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

5177W 1-5177W7

Date

2000-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

1,05 ml, 7 article(s)

Origine

DEPARTEMENT DU RHONE, Direction générale, Conseil technique social

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 01/08/2016

Présentation du contenu

Dossiers des accueillants, contrats, suivi des accueillis, retrait des agréments.

Conditions d'accès

Versement soumis à des délais de communicabilité (protection de la vie privée).

Années 2000, 2003-2005.

Cote/Cotes extrêmes

5177W/1

Date

2000-2005

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

50 ans ans à compter de l'année 2011 {vie privée}. (vie privée)