3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Bureau de Villeurbanne AC.
Cote/Cotes extrêmes
34509
Autres Cotes
3Q57/1-3Q57/336
Date
1921-1942
Mots clés collectivités
Registres des déclarations de mutations par décès.
Cote/Cotes extrêmes
34684
Autres Cotes
3Q57/170-Q57/295
Date
1921-1942
Mots clés typologiques
Janvier-février 1937 (volume 204).
Cote/Cotes extrêmes
34775
Autres Cotes
3Q57/260
Date
1937