3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et de la métropole de Lyon

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Cote/Cotes extrêmes

3E 1-3E46116

Date

1380-1953

Origine

Etudes notariales du Rhône

Présentation du contenu

Vous trouverez ici les inventaires des minutes et répertoires des notaires de la ville de Lyon (1380-1953) et des anciens arrondissements de Lyon et Villefranche (1448-1953).

Les actes notariés sont classés par commune puis par ordre chronologique des notaires de la commune sauf pour la ville de Lyon, classée par ordre alphabétique des notaires.

Si vous n'avez aucune indication, nous vous conseillons d'utiliser le pdf pour effectuer votre recherche (CTRL + F) et trouver les références des actes.

Une opération de numérisation des répertoires et des minutes est en cours, en collaboration avec la Société généalogique du Lyonnais et du Beaujolais (SGLB) et Généagier : elle ne concerne pour l'instant que très peu d'actes et de notaires par rapport à l'ensemble du fonds.

 

Mots clés lieux

Biographie ou Histoire

Provisions du 8 février 1775 pour Vaux en Beaujolais, à l'office de Benoît Saint-Valette, avec extrait de baptême du 15 décembre 1739 (Archives nationales, V1 476). Procureur en la prévôté de Belleville, il est reçu pour Vaux le 28 février 1775 (Archives du Rhône, BP 3925). Sommé le 30 juin 1797 par le ministère de la Justice de retourner à sa résidence de Vaux, il réussit finalement par obtenir, le 14 juin 1798, la quatrième place de notaire à Belleville qu'il exerçait déjà dans les faits (Archives du Rhône, 35 L 33). Le 31 janvier 1799, l'administration des « environs de Villefranche » lui donne une patente pour y exercer son office (Archives du Rhône, 35 L 33).

Présentation du contenu

Exerce à partir de 1775. Succède à Benoît SAINT-VALETTE, à Vaux (…-1774).

Mots clés personnes

Cote/Cotes extrêmes

3 E 9977-3 E 9983

Date

1775-an IX

An VI-30 pluviose an IX

Cote/Cotes extrêmes

3E9982

Date

An VI- an IX