6M - Population, économie, statistiques

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Cote/Cotes extrêmes

6M 1-6M2175

Date

1800-1948

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Origine

Préfecture du Rhône

Présentation du contenu

La sous-série 6 M est constituée de trois parties : population, économie et statistiques. La partie présentée concerne uniquement les parties population et économie, la dernière partie étant en cours de classement.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Aucune élimination n'a été pratiquée dans ce fonds.

Accroissements

Fonds clos.

Conditions d'accès

La totalité des articles contenus dans ce fonds est librement communicables. Les articles 6 M 1-741 sont numérisés et accessibles uniquement sous cette version, via le site Internet (archives.rhone.fr) ou l'intranet en salle de lecture.

Conditions d'utilisation

La reproduction des documents est autorisée par photographie et éventuellement par photocopie, sous réserve qu'il ne s'agisse pas de documents reliés.

Langue des unités documentaires

Rédigé en français.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Ce fonds représente actuellement 72,70 m/l, dont 45,40 m/l uniquement pour les recensements de population. L'ensemble des documents sont en papier et en relativement bon état.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

6M1-6M1246

Date

1800-1948

Description physique

Ce fonds représente actuellement 60,75 m/l, dont 45,40 m/l uniquement pour les recensements de population. L'ensemble des documents sont en papier et en relativement bon état.

Origine

Préfecture du Rhône

Présentation du contenu

La partie "Population" regroupe l'ensemble des documents produits et versés par les services de la préfecture du Rhône qui suivaient et contrôlaient les mouvements et dénombrements de population, dont les recensements nominatifs quinquennaux, ainsi que l'état civil et les naturalisations, et enfin l'émigration et la colonisation, essentiellement de l'Algérie. Le lecteur trouvera ainsi de nombreux dossiers individuels de demandes d'emplois ou de transport gratuit vers l'outre-mer, ainsi que de concessions de terrains agricoles pour le cas particulier de l'Algérie. Tous ces dossiers ont été indexés au nom des requérants.

Le chercheur trouvera également les dossiers de naturalisations et admissions à domicile conservés de l'an XII à 1947. La suite de ces dossiers est cotée en 61 W et 630 W. Les dossiers de naturalisations du 6 M ont tous été indexés aux noms des demandeurs, avec également mention des autres membres éventuellement concernés de la famille. On trouvera ainsi le nom des épouses, souvent françaises de naissance, mais ayant perdu leur nationalité en épousant un étranger.

Au cours de ce classement, quelques cotes provisoirement cotées en 6 Mp, ont été basculées dans d'autres sous-série de M, car ne correspondant pas aux thèmes abordés en 6 M. A signaler notamment 4 dossiers désormais en 4 Msup, traitant des réfugiés et miliciens espagnols ayant transités par le Rhône ou ayant été soignés à Lyon, à la fin des années 1930 (4 Msup 53-56).

Mode de classement

Ce fonds a fait l'objet de plusieurs classements sommaires, seuls les registres de recensements nominatifs quinquennaux ayant été précisément identifiés et cotés, pour être ensuite numérisés à la fin des années 1990.

Dans le courant de l'année 2015, la reprise intégrale des dossiers a été entamée et la première partie "Population" achevée en fin d'année 2016. Les registres de recensements étant numérisés, le choix a été fait de conserver leurs cotes (1 à 741) et de poursuivre la cotation du reste des articles en poursuivant avec la cote 742. L'instrument de recherche est donc méthodique, puisque les recensements de populations ne sont pas placés en tête d'inventaire. Le plan de classement adopté a en effet suivi les 4 grandes parties apparentes au sein des documents : les mouvements de population en premier lieu, les dénombrements ensuite, puis l'état civil et les naturalisations, et enfin l'émigration et la colonisation.

Conditions d'accès

La totalité des articles contenus dans ce fonds est librement communicables. Les articles 6 M 1-741 sont numérisés et accessibles uniquement sous cette version, via le site Internet (archives.rhone.fr) ou l'intranet en salle de lecture.

Cote/Cotes extrêmes

6M1-741, 847-1041, 1043-1052

Date

An VIII-1936

Cote/Cotes extrêmes

6M847-868

Date

1819-1936

Présentation du contenu

Décrets, circulaires, extraits des arrêtés du préfet, arrêtés du maire, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapport, tableaux et feuilles de contrôle des opérations (1901), états nominatifs des agents procédant aux recensements, mémentos du recenseur (1911, 1921, 1931), tableau régulateur indiquant le chiffre de la population pour chaque commune (1856), carnets de prévision (1901, 1921, 1926), états récapitulatifs nominatifs tenant lieu de feuille de ménage pour les catégories de population comptées à part (ces catégories sont les corps de troupe de terre et de mer ; les maisons centrales de force et de correction ; les maisons d'éducation correctionnelle et colonies agricoles de jeunes détenus ; les maisons d'arrêt, de justice et de correction ; les dépôts de mendicité ; les asiles d'aliénés ; les hospices ; les lycées et collèges communaux ; les écoles spéciales ; les séminaires ; les maisons d'éducation et écoles avec pensionnat ; les communautés religieuses ; les réfugiés à la solde de l'État ; les ouvriers étrangers à la commune attachés aux chantiers temporaires de travaux publics) (1896), feuilles de ménage, bordereaux récapitulatifs des bulletins et documents adressés au Ministre du Travail et de la Prévoyance (1906, 1911), tableaux indiquant le chiffre de la population du département du Rhône, des arrondissements, des cantons, des communes et des sections de communes non chefs-lieux ayant au moins 1000 habitants de population agglomérée (1907, 1926, 1932), Recueil des actes administratifs (1872, 1876, 1881-1882, 1886, 1891-1892, 1896-1897, 1901-1902, 1906, 1920, 1931), Journal officiel (le décret du 18 avril 1871 ajourne le dénombrement numérique quinquennal de la population de 1871 à 1872, en raison de l'occupation allemande d'un certain nombre de départements français) (janvier 1873) et extrait (1930), Recueil des actes administratifs du Puy-de-Dôme (1881), Recueil des actes administratifs de la Loire (1847), Recueil des actes administratifs du Jura (1906), questionnaires, cahiers des charges, imprimés vierges, registres d'envoi des imprimés (1901, 1906, 1911), plan, affiches, reçus, télégrammes, dépêches télégraphiques, bordereaux d'envoi, bulletins de correspondance, notes, correspondance.

Dénombrement de 1917 (juin-octobre 1917).

Cote/Cotes extrêmes

6M864

Date

1917